Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONTE DIVINE
POULIQUEN Xavier

Numéro de dépôt :
99829432
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2009

Présentation de la marque BONTE DIVINE

Déposée le 16 décembre 1999 par POULIQUEN Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BONTE DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est POULIQUEN Xavier, domicilié(e) 30, rue Auguste Buisson, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. F. Xavier POULIQUEN - France.

La marque BONTE DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONTE DIVINE est expirée depuis le 16 décembre 2009.


POULIQUEN Xavier - 30, rue Auguste Buisson, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France


M. F. Xavier POULIQUEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Produits de parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, savons, dentifrices, huiles essentielles ; Produits pharmaceutiques et hygiéniques, substances diététiques à usage médical ; Vêtements et sous-vêtements, cravates, chaussures.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.