Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA
POULET, MION & Cie

Numéro de dépôt :
1061644
Date de dépôt :
04/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 4 août 1978 par POULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est POULET, MION & Cie, domicilié(e) société anonyme, 18, rue Gounod - SAINT-CLOUD (Hauts-de-Seine). - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 4 août 1988.


POULET, MION & Cie - société anonyme, 18, rue Gounod - SAINT-CLOUD (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Articles de quincaillerie, ferronnerie, serrurerie, clouterie, vis et boulons, chaînes, plus particulièrement des rondelles et des plaques ressorts pour boulons soumis à des trépidations.Raccords de connexion pour conducteurs électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.