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Marques déposées par monsieur POULET Renaud
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SMARTCAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMARTCAP
M. POULET Renaud

Numéro de dépôt :
3774108
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2030
SMARTCAP de POULET Renaud

Présentation de la marque SMARTCAP

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2010 par monsieur POULET Renaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est monsieur POULET Renaud domicilié(e) 1, allée des Grillons, 69380 DOMMARTIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque SMARTCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTCAP arrivera à expiration en date du 14 octobre 2030.


M. POULET Renaud - 1, allée des Grillons, 69380 DOMMARTIN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2020 n°2751426 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-17

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