Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEC.DI
MONSIEUR POULET Jacky

Numéro de dépôt :
94533938
Date de dépôt :
22/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2004

Présentation de la marque TEC.DI

Déposée le 22 août 1994 par monsieur POULET Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEC.DI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est monsieur POULET Jacky domicilié(e) 12 Rue Paul Eluard, 69330 MEYZIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POULET Jacky - France.

La marque TEC.DI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC.DI est expirée depuis le 22 août 2004.


MONSIEUR POULET Jacky - 12 Rue Paul Eluard, 69330 MEYZIEU - France


Monsieur POULET Jacky - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Panneaux electro-Acoustiques.Signalisation sonore.Reproduction du son et de l'image.Appareils électroniques.PRODUITS en caoutchouc et en plastiques non compris dans d'autres classes.Tuyaux Flexibles non métalliques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.