Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Poulehouse, SAS

Numéro de dépôt :
4345235
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2027
Marque en couleurs, figurative de Poulehouse

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Poulehouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Poulehouse domicilié(e) 17 rue des Petits Carreaux - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Coralie Morineaux-Ruby, Avocat domicilié(e) 89 bd Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345235.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

Poulehouse a également déposé les autres marques suivantes : L'OEUF QUI NE TUE PAS LA POULE , POULEHOUSE


Poulehouse, SAS - 17 rue des Petits Carreaux - 75002 - Paris - France


Mme. Coralie Morineaux-Ruby, Avocat - 89 bd Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; mayonnaise ; pâtes alimentaires ; pâte à tarte ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; oeufs à couver ; volaille [animaux vivants] ; produits de l'élevage ; produits pour la ponte de la volaille ; aliments pour animaux / produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux / substances alimentaires fortifiantes pour les animaux / fourrages fortifiants.