Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BRASSEURS DE L'ESTEREL RIVIERA BEER
M. POULARD OLIVIER

Numéro de dépôt :
4316553
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2026
LES BRASSEURS DE L\'ESTEREL RIVIERA BEER de POULARD OLIVIER

Présentation de la marque LES BRASSEURS DE L'ESTEREL RIVIERA BEER

Déposée le 23 novembre 2016 par monsieur POULARD OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES BRASSEURS DE L'ESTEREL RIVIERA BEER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur POULARD OLIVIER domicilié(e) 1160 AVENUE ANDRE LEOTARD, LES ROMARINS 4 - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POULARD Olivier domicilié(e) 1160 AVENUE ANDRE LEOTARD - 83600 - FREJUS - France.

La marque LES BRASSEURS DE L'ESTEREL RIVIERA BEER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BRASSEURS DE L'ESTEREL RIVIERA BEER arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

POULARD OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : RIB RIVIERA


M. POULARD OLIVIER - 1160 AVENUE ANDRE LEOTARD, LES ROMARINS 4 - 83600 - FREJUS - France


M. POULARD Olivier - 1160 AVENUE ANDRE LEOTARD - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791059 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.