Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE POULARD
POULARD Jean-Noël

Numéro de dépôt :
98738075
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2008

Présentation de la marque DOMAINE POULARD

Déposée le 18 juin 1998 par la société POULARD Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE POULARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la société POULARD Jean-Noël domicilié(e) Les Mulins, 69910 VILLIE-MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 089 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POULARD Jean-Noël - France.

La marque DOMAINE POULARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE POULARD est expirée depuis le 18 juin 2008.


POULARD Jean-Noël - Les Mulins, 69910 VILLIE-MORGON - France - SIREN 329089545


POULARD Jean-Noël - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

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