Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIGNONETTE
POULAIN S.A.

Numéro de dépôt :
1043616
Date de dépôt :
09/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MIGNONETTE

Déposée le 9 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) POULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MIGNONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POULAIN domicilié(e) société anonyme, 6, avenue Gambetta, 41007 BLOIS. - France.

La marque MIGNONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MIGNONETTE est expirée depuis le 9 mars 1988.

POULAIN a également déposé les autres marques suivantes : MITCHAM DROPS , SALAMANDRE , SERVEZ VOUS SULTA , PARIZOT , STIM , MAILLE ORA , OCEANIC SANTE , POULAIN , (Marque figurative) , GP GREY POUPON MOUTARDE DIJON


POULAIN S.A. - société anonyme, 6, avenue Gambetta, 41007 BLOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042

Inscription - Concession de licence n°128060 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126389 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°113947 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.