Déposée le 12 mai 1992 par POULAIN Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES),
la marque française « CARTOPIN'S CP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est POULAIN Michel, domicilié(e) 30, Rue d'Armorique, 56190 MUZILLAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POULAIN Michel - France.
La marque CARTOPIN'S CP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POULAIN Michel - 30, Rue d'Armorique, 56190 MUZILLAC - France
POULAIN Michel - France
Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268827 - Publication au BOPI 1998-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Epinglettes ainsi que de leurs supports en papier ou en carton pour la présentation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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