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Marques déposées par POULAIN Michel
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CARTOPIN'S CP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOPIN'S CP
POULAIN Michel

Numéro de dépôt :
92418975
Date de dépôt :
12/05/1992
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
12/05/2002

Présentation de la marque CARTOPIN'S CP

Déposée le 12 mai 1992 par POULAIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « CARTOPIN'S CP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est POULAIN Michel, domicilié(e) 30, Rue d'Armorique, 56190 MUZILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POULAIN Michel - France.

La marque CARTOPIN'S CP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOPIN'S CP est expirée depuis le 12 mai 2002.

POULAIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : VIA VACANCES , SALUT LES COPAINS , MONDIAL CAR , CFF CARTE FIDELITE FIDELA


POULAIN Michel - 30, Rue d'Armorique, 56190 MUZILLAC - France


POULAIN Michel - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268827 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Epinglettes ainsi que de leurs supports en papier ou en carton pour la présentation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.