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Marques déposées par madame POULAIN MARIE NOELLE
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Manon Pascual
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Manon Pascual
Mme POULAIN MARIE NOELLE

Numéro de dépôt :
3988123
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/03/2023
Manon Pascual de POULAIN MARIE NOELLE

Présentation de la marque Manon Pascual

Déposée le 6 mars 2013 par madame POULAIN MARIE NOELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Manon Pascual » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est madame POULAIN MARIE NOELLE domicilié(e) 3 bis chemin de Bautejoc - 33360 - QUINSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER MANON PASCUAL, Mme Poulain Marie Noëlle domicilié(e) 3 bis chemin de Bautejoc - 33360 - QUINSAC - France.

La marque Manon Pascual a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manon Pascual est expirée depuis le 6 mars 2023.


Mme POULAIN MARIE NOELLE - 3 bis chemin de Bautejoc - 33360 - QUINSAC - France


ATELIER MANON PASCUAL, Mme Poulain Marie Noëlle - 3 bis chemin de Bautejoc - 33360 - QUINSAC - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634685 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

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