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Marques déposées par monsieur POULAIN Loïc Yves
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B. M. T. SYSTEM BATIMENT MODULAIRE TRANSFORMABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B. M. T. SYSTEM BATIMENT MODULAIRE TRANSFORMABLE
Monsieur POULAIN Loïc Yves, de nationalité française

Numéro de dépôt :
1383675
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1996
B. M. T. SYSTEM BATIMENT MODULAIRE TRANSFORMABLE de POULAIN Loïc Yves

Présentation de la marque B. M. T. SYSTEM BATIMENT MODULAIRE TRANSFORMABLE

Déposée le 10 décembre 1986 par monsieur POULAIN Loïc Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B. M. T. SYSTEM BATIMENT MODULAIRE TRANSFORMABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur POULAIN Loïc Yves domicilié(e) 72, avenue Paul Vaillant Couturier, 94400 VITRY. - France.

La marque B. M. T. SYSTEM BATIMENT MODULAIRE TRANSFORMABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22


Monsieur POULAIN Loïc Yves, de nationalité française - 72, avenue Paul Vaillant Couturier, 94400 VITRY. - France


Inscription - Concession de licence n°40638 - Publication au BOPI 1987-20

Tuyaux métalliques, modules métalliques pour la construction, habitat de loisir; matériaux de construction non métalliques, cordes, ficelles, toiles et bâches, tentes, assemblage de poteaux métalliques, notamment pour tentes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.