Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.S.M.E.
POULAIN Jean-Jacques, Marcel, Robert

Numéro de dépôt :
1645982
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1999

Présentation de la marque C.E.S.M.E.

Déposée le 11 janvier 1989 par POULAIN Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.E.S.M.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est POULAIN Jean-Jacques, Marcel, Robert, domicilié(e) 2, place Charles Bernard, 75018 PARIS - France.

La marque C.E.S.M.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.S.M.E. est expirée depuis le 11 janvier 1999.

POULAIN Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ESE ECOLE SUPERIEURE D'EXPORTATION , ESVE ECOLE SUPERIEURE DE VENTE ET D'EXPORTATION , C.E.S.I.M. , D.E.S.M.E. , D.E.S.M.I. , ESV ECOLE SUPERIEURE DE VENTE


POULAIN Jean-Jacques, Marcel, Robert - 2, place Charles Bernard, 75018 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

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