Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIGNALS
Numéro de dépôt :
1287790
Date de dépôt :
26/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1994
Présentation de la marque VIGNALS
Déposée le 26 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) POULAIN INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIGNALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POULAIN INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°20130 - Publication au BOPI 1985-12