Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE
POULAIN INDUSTRIES, société anonyme, 192, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.

Numéro de dépôt :
1222832
Date de dépôt :
17/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1992

Présentation de la marque DELICE

Déposée le 17 août 1982 par la Société Anonyme (SA) POULAIN INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POULAIN INDUSTRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France.

La marque DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE est expirée depuis le 17 août 1992.

POULAIN INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PI POULAIN INDUSTRIES , (Marque figurative) , POULINA , (Marque figurative) , SUPER , SUPER POULAIN , BANABAR , (Marque figurative) , POUFFS , VOLTAN


POULAIN INDUSTRIES, société anonyme, 192, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Inscription - Transmission de propriété n°33726 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20129 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisseries, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie vendus à la pièce, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher.