Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROIX DE CHAVAUX BREWERY
M. Poulain Frédéric

Numéro de dépôt :
4246234
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2026
CROIX DE CHAVAUX BREWERY de Poulain Frédéric

Présentation de la marque CROIX DE CHAVAUX BREWERY

Déposée le 4 février 2016 par monsieur Poulain Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CROIX DE CHAVAUX BREWERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur Poulain Frédéric domicilié(e) 30 rue Kleber - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Poulain Frédéric domicilié(e) 30 rue Kleber - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque CROIX DE CHAVAUX BREWERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DE CHAVAUX BREWERY arrivera à expiration en date du 4 février 2026.


M. Poulain Frédéric - 30 rue Kleber - 93100 - MONTREUIL - France


M. Poulain Frédéric - 30 rue Kleber - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Pâtisseries ; miel ; biscuits ; gâteaux ;

Bières ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; limonades ; sodas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.