Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE P'TIT DORE
POULAILLON, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1590030
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
09/04/2030
LE P\'TIT DORE de POULAILLON

Présentation de la marque LE P'TIT DORE

Déposée le 9 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) POULAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « LE P'TIT DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POULAILLON domicilié(e) 8 rue du Luxembourg - 68310 - WITTELSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 311 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. GIRARD Olivier domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LE P'TIT DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE P'TIT DORE arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.

POULAILLON a également déposé les autres marques suivantes : EAU IMPERIALE NAPOLEON III 1859 , LA COMTOISE , VELLENESS , L'EAU VERTUEUSE DE VELLEMINFROY EAU MINERALE NATURELLE , VELLEMINFROY, L EAU VERTUEUSE , L'EAU DES VOYAGEURS L'EAU VERTUEUSE DE VELLEMINFROY VOTRE TRANSIT ASSURE , LE SANDWICH DU BOULANGER PAR POULAILLON , LA BELLE COMTOISE , L'Eau des Voyageurs , VELLEMINFROY


POULAILLON, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 8 rue du Luxembourg - 68310 - WITTELSHEIM - France - SIREN 493311435


CABINET NUSS, M. GIRARD Olivier - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2165831 - Publication au BOPI 2000-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2009 n°2423133 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597931 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724693 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29

Inscription le 19 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726192 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2020 n°2745025 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-07

Viandes, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestible ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir.