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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POULAILLON
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LA BELLE COMTOISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BELLE COMTOISE
POULAILLON, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4275930
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2026
LA BELLE COMTOISE de POULAILLON

Présentation de la marque LA BELLE COMTOISE

Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) POULAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLE COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POULAILLON domicilié(e) 8 rue du Luxembourg - 68310 - WITTELSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 311 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LA BELLE COMTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE COMTOISE arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

POULAILLON a également déposé les autres marques suivantes : EAU IMPERIALE NAPOLEON III 1859 , LA COMTOISE , VELLENESS , L'EAU VERTUEUSE DE VELLEMINFROY EAU MINERALE NATURELLE , VELLEMINFROY, L EAU VERTUEUSE , L'EAU DES VOYAGEURS L'EAU VERTUEUSE DE VELLEMINFROY VOTRE TRANSIT ASSURE , LE SANDWICH DU BOULANGER PAR POULAILLON , LE P'TIT DORE , L'Eau des Voyageurs , VELLEMINFROY


POULAILLON, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 8 rue du Luxembourg - 68310 - WITTELSHEIM - France - SIREN 493311435


Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS - 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Savons à usage corporel, y compris sous forme liquide ; gel douche ; laits de toilette ; shampoings ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement ; nécessaires de cosmétiques ; huiles essentielles ; parfums ; eaux de toilette et produits de parfumerie ; laits d'amandes à usage cosmétique ; sels pour le bain non à usage médical ; préparations cosmétiques pour le bain ;

Eaux minérales ; eaux gazeuses ou gazéifiées ; eaux traitées ; eaux de source ; eaux plates ; eaux aromatisées ; boissons aux fruits ; jus de fruits ; nectars ; limonades ; sodas et autres boissons non alcoolisées ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de vente au détail d'eaux et boissons non alcoolisées ainsi que de cosmétiques et produits de soins corporels ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.