Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

POUL – JUSTINE
POUL Michel

Numéro de dépôt :
3479731
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
POUL – JUSTINE de POUL Michel

Présentation de la marque POUL – JUSTINE

Déposée le 2 février 2007 par POUL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUL – JUSTINE »

Le déposant est POUL Michel domicilié(e) 6 Rue Gambetta,51160 AVENAY-VAL-D'OR - 51160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel POUL domicilié(e) 6 Rue Gambetta,51160 AVENAY-VAL-D'OR - 51160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque POUL – JUSTINE est expirée depuis le 2 février 2017.

POUL Michel a également déposé les autres marques suivantes : Paul HERBER


POUL Michel - 6 Rue Gambetta,51160 AVENAY-VAL-D'OR - 51160 - France


Monsieur Michel POUL - 6 Rue Gambetta,51160 AVENAY-VAL-D'OR - 51160 - France


Inscription le 2 octobre 2008 - renonciation totale n°481907 - Publication au BOPI 2008-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Vin d'appellation d'origine CHAMPAGNE.