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Marques déposées par POUL Michel
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CHAMPAGNE POUL-JUSTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE POUL-JUSTINE
POUL Michel

Numéro de dépôt :
94541276
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2004

Présentation de la marque CHAMPAGNE POUL-JUSTINE

Déposée le 19 octobre 1994 par POUL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE POUL-JUSTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est POUL Michel, domicilié(e) 6 Rue Gambetta, 51160 AVENAY-VAL-d'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel POUL - France.

La marque CHAMPAGNE POUL-JUSTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE POUL-JUSTINE est expirée depuis le 19 octobre 2004.

POUL Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE PAUL HERBER , POUL – JUSTINE , Paul HERBER


POUL Michel - 6 Rue Gambetta, 51160 AVENAY-VAL-d'OR - France


Monsieur Michel POUL - France


Inscription le 22 septembre 1997 - Concession de licence n°243084 - Publication au BOPI 1997-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Vin de provenance française et appellation d'origine CHAMPAGNE