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Marques déposées par POUL MARCEL
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ETERNEL (LE)
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETERNEL (LE)
POUL MARCEL

Numéro de dépôt :
99822115
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019

Présentation de la marque ETERNEL (LE)

Déposée le 2 novembre 1999 par POUL MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETERNEL (LE) »

Le déposant est POUL MARCEL domicilié(e) ROUTE DE MAREUIL - 51160 - AVENAY VAL D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUL MARCEL domicilié(e) ROUTE DE MAREUIL - 51160 - AVENAY VAL D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETERNEL (LE) est expirée depuis le 2 novembre 2019.


POUL MARCEL - ROUTE DE MAREUIL - 51160 - AVENAY VAL D'OR - France


POUL MARCEL - ROUTE DE MAREUIL - 51160 - AVENAY VAL D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°519592 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2009-12-21

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2009 n°2418505 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2009-09-18

Errata sur les renouvellements - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°674475 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Vin de provenance française et appellation d'origine Champagne.