Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POUJOULAT
/
VOLTAYA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VOLTAYA
POUJOULAT, : Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3786399
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2030
VOLTAYA de POUJOULAT

Présentation de la marque VOLTAYA

Déposée le 30 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) POUJOULAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLTAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUJOULAT domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉS ECONOMIQUES LES PIERRAILLEUSES, 79360 GRANZAY-GRIPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 446 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France.

La marque VOLTAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLTAYA arrivera à expiration en date du 30 novembre 2030.

POUJOULAT a également déposé les autres marques suivantes : RENO VMC-GAZ , VENITIEN , EFFICIENCE TP3E , SPIRAL , RENOSHUNT , PGI , ASPIRELEC , UN CONDUIT POUR LA VIE , C CERIC , AIRWOOD ALLIANCE


POUJOULAT, : Société anonyme à conseil d'administration - PARC D'ACTIVITÉS ECONOMIQUES LES PIERRAILLEUSES, 79360 GRANZAY-GRIPT - France - SIREN 781446521


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie - 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 24 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803276 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2020 n°2765768 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-27

Panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; collecteurs électriques solaires pour la production de courant (photovoltaïque) ; appareils, équipements et instruments de production d'énergie solaire et photovoltaïque à savoir cellules photovoltaïques ; modules solaires photovoltaïques ; appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de l'énergie solaire et photovoltaïque ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation ; panneaux photovoltaïques à savoir capteurs solaires ;

Services d'installation, de réparation et de pose des produits précités dans le domaine de l'énergie solaire et photovoltaïque ; informations en matière de construction et de travaux de bâtiment dans le domaine de l'énergie solaire et photovoltaïque ;

Services de production et de transformation de l'énergie solaire et photovoltaïque ; informations en matière de production et de transformation de l'énergie solaire et photovoltaïque.