Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP CLEAN
POUJOULAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3905605
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2022
TOP CLEAN de POUJOULAT

Présentation de la marque TOP CLEAN

Déposée le 16 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) POUJOULAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUJOULAT domicilié(e) Parc d'Activités Economiques les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 446 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque TOP CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP CLEAN est expirée depuis le 16 mars 2022.

POUJOULAT a également déposé les autres marques suivantes : RENO VMC-GAZ , VENITIEN , EFFICIENCE TP3E , SPIRAL , RENOSHUNT , PGI , ASPIRELEC , UN CONDUIT POUR LA VIE , C CERIC , AIRWOOD ALLIANCE


POUJOULAT, Société Anonyme - Parc d'Activités Economiques les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France - SIREN 781446521


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Conduits de cheminées et sorties de toits métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits pour l'évacuation des fumées ; conduits métalliques de chauffage central ; capuchons et mitres de cheminées métalliques ; tuyaux de cheminées métalliques ; armatures pour conduits de cheminées métalliques ; grilles métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; enveloppes métalliques pour conduits de cheminées ; colliers d'attache métalliques pour conduits de cheminées ;

Appareils de chauffage, de ventilation et de production de vapeur ; grilles et bouches de ventilation ; extracteurs pour appareils de ventilation ;

Conduits de cheminées et sorties de toits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; enveloppes isolantes pour conduits de cheminées non métalliques ;

Conduits de cheminées et sorties de toits non métalliques, ni en matières plastiques ; conduits non métalliques ni en matières plastiques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits pour l'évacuation des fumées ; conduits non métalliques ni en matières plastiques de chauffage central ; capuchons et mitres de cheminées non métalliques ni en matières plastiques ; tuyaux de cheminées non métalliques ni en matières plastiques ; armatures pour conduits de cheminées non métalliques ni en matières plastiques ; grilles non métalliques.