Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) POUJOULAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUNWOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUJOULAT domicilié(e) Parc d'Activités Economiques, Les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 446 521 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque SUNWOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POUJOULAT, Société anonyme - Parc d'Activités Economiques, Les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France - SIREN 781446521
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; collecteurs électriques solaires pour la production de courant (photovoltaïque) ; appareils, équipements et instruments de production d'énergie solaire et photovoltaïque à savoir cellules photovoltaïques ; modules solaires photovoltaïques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de l'énergie solaire et photovoltaïque ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation ; panneaux photovoltaïques à savoir capteurs solaires ;
Services d'installation, de réparation et de pose de panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques), collecteurs électriques solaires pour la production de courant (photovoltaïque), appareils, équipements et instruments de production d'énergie solaire et photovoltaïque à savoir cellules photovoltaïques, modules solaires photovoltaïques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de l'énergie solaire et photovoltaïque, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, panneaux photovoltaïques à savoir capteurs solaires ; informations en matière de construction et de travaux de bâtiment dans le domaine de l'énergie solaire et photovoltaïque ;
Services de production et de transformation de l'énergie solaire et photovoltaïque ; informations en matière de production et de transformation de l'énergie solaire et photovoltaïque.
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