Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POUJOULAT
/
SPIRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRAL
POUJOULAT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3871365
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/11/2021
SPIRAL de POUJOULAT

Présentation de la marque SPIRAL

Déposée le 3 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) POUJOULAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUJOULAT domicilié(e) Parc d'activités Economiques, Les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 446 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque SPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRAL est expirée depuis le 3 novembre 2021.

POUJOULAT a également déposé les autres marques suivantes : RENO VMC-GAZ , VENITIEN , EFFICIENCE TP3E , RENOSHUNT , PGI , ASPIRELEC , UN CONDUIT POUR LA VIE , C CERIC , AIRWOOD ALLIANCE , CHEMINEES POUJOULAT UN CONDUIT POUR LA VIE


POUJOULAT, Société anonyme - Parc d'activités Economiques, Les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France - SIREN 781446521


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Conduits de cheminées et sorties de toits métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits pour l'évacuation des fumées ; conduits métalliques de chauffage central ; chapeaux, capuchons et mitres de cheminées métalliques ; tuyaux de cheminées métalliques ; armatures pour conduits de cheminées métalliques ; grilles métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ;

Conduits de cheminées et sorties de toits non métalliques, ni en matières plastiques ; conduits non métalliques ni en matières plastiques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits pour l'évacuation des fumées ; conduits non métalliques ni en matières plastiques de chauffage central ; chapeaux, capuchons et mitres de cheminées non métalliques ni en matières plastiques ; tuyaux de cheminées non métalliques ni en matières plastiques ; armatures pour conduits de cheminées non métalliques ni en matières plastiques ; grilles non métalliques.