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Marques déposées par POUJOULAT
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RÉSA'TOIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RÉSA'TOIT
POUJOULAT

Numéro de dépôt :
4601414
Date de dépôt :
22/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2029
RÉSA\'TOIT de POUJOULAT

Présentation de la marque RÉSA'TOIT

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par POUJOULAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RÉSA'TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est POUJOULAT domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉS ECONOMIQUES LES PIERRAILLEUSES - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque RÉSA'TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉSA'TOIT arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.

POUJOULAT a également déposé les autres marques suivantes : RENO VMC-GAZ , VENITIEN , EFFICIENCE TP3E , SPIRAL , RENOSHUNT , PGI , UN CONDUIT POUR LA VIE , C CERIC , AIRWOOD ALLIANCE , CHEMINEES POUJOULAT UN CONDUIT POUR LA VIE


POUJOULAT - PARC D'ACTIVITÉS ECONOMIQUES LES PIERRAILLEUSES - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux et éléments de construction métalliques ; éléments préfabriqués de construction en métal ; éléments de construction métalliques pour sorties de toit ; grilles métalliques ; plaques d'acier galvanisé ; plaques de revêtement métalliques pour toits ; capots en métal ; couvertures de toits métalliques ; chapeaux de toits métalliques ; embases réglables en métal ; supports métalliques pour sorties de toit ; supports métalliques pour couvercles d’étanchéité ; couvercles d’étanchéité métalliques pour sorties de toit ; couvercles métalliques de réservation de toitures ; conduits métalliques ; conduits de cheminées et sorties de toit métalliques ; armatures métalliques pour conduites ; caches de ventilation métalliques pour conduits ; quincaillerie métallique ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; matériaux d'étanchéité ; matériaux d'étanchéité imperméables ; articles et matériaux d'étanchéité à l'eau et à l'humidité ; articles et matériaux d'isolation thermique ; produits calorifuges ; armatures non métalliques pour conduites ;

Constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; matériaux et éléments de construction non métalliques ; éléments de construction préfabriqués non métalliques ; éléments de construction préfabriqués non métalliques à assembler sur place ; éléments de construction non métalliques pour sorties de toit ; matériaux d'étanchéité non métalliques ; grilles non métalliques ; plaques de revêtement non métalliques pour toits ; capots insonorisés non métalliques [structures] ; couvertures de toits non métalliques ; chapeaux de toits non métalliques ; supports non métalliques pour sorties de toit ; supports non métalliques pour couvercles d’étanchéité ; couvercles d’étanchéité non métalliques pour sorties de toit ; couvercles non métalliques de réservation de toitures ; conduits non métalliques ; conduits de cheminées et sorties de toit non métalliques ; caches de ventilation non métalliques pour conduits.