Déposée le 3 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) POUJOULAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « RENO VMC-GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUJOULAT domicilié(e) Parc d'activités Economiques, Les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 446 521 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
La marque RENO VMC-GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POUJOULAT, Société anonyme - Parc d'activités Economiques, Les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France - SIREN 781446521
Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Conduits de cheminées et sorties de toits métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits pour l'évacuation des fumées ; conduits métalliques de chauffage central ; capuchons et mitres de cheminées métalliques ; tuyaux de cheminées métalliques ; armatures pour conduits de cheminées métalliques ; grilles métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; enveloppes métalliques pour conduits de cheminées ; colliers d'attache métalliques pour conduits de cheminées ;
Appareils de chauffage, de ventilation et de production de vapeur ; grilles et bouches de ventilation ; extracteurs pour appareils de ventilation ;
Conduits de cheminées et sorties de toits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; enveloppes isolantes pour conduits de cheminées non métalliques ;
Conduits de cheminées et sorties de toits non métalliques, ni en matières plastiques ; conduits non métalliques ni en matières plastiques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits pour l'évacuation des fumées ; conduits non métalliques ni en matières plastiques de chauffage central ; capuchons et mitres de cheminées non métalliques ni en matières plastiques ; tuyaux de cheminées non métalliques ni en matières plastiques ; armatures pour conduits de cheminées non métalliques ni en matières plastiques ; grilles non métalliques ; colliers d'attache non métalliques pour conduits de cheminées.
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