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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POUJOULAT
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ENERGIE POSITIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIE POSITIVE
POUJOULAT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3985631
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2023
ENERGIE POSITIVE de POUJOULAT

Présentation de la marque ENERGIE POSITIVE

Déposée par voie électronique le 25 février 2013 par la Société Anonyme (SA) POUJOULAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGIE POSITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUJOULAT domicilié(e) Parc d'Activités Economiques Les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 446 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque ENERGIE POSITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE POSITIVE est expirée depuis le 25 février 2023.

POUJOULAT a également déposé les autres marques suivantes : RENO VMC-GAZ , VENITIEN , EFFICIENCE TP3E , SPIRAL , RENOSHUNT , PGI , ASPIRELEC , UN CONDUIT POUR LA VIE , C CERIC , AIRWOOD ALLIANCE


POUJOULAT, Société anonyme - Parc d'Activités Economiques Les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France - SIREN 781446521


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; revues ; magazines ; tous les produits précités étant relatifs au domaine de l'énergie ;

Éducation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres, magazines ; publication électronique de livres et de magazines en ligne ; micro-édition ; édition de magazines ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; tous les services précités étant rendus dans le domaine de l'énergie ;

Evaluations, estimations, diagnostics et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs relatifs au domaine de l'énergie ; études de projets techniques relatives au domaine de l'énergie ; consultations, informations, conseils techniques dans le domaine de l'énergie ; conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie, du rendement énergétique, de la production et de l'utilisation d'énergie.