POUJOULAT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
4253488
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2026
Présentation de la marque DUOGAS
Déposée par voie électronique le 2 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) POUJOULAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DUOGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUJOULAT domicilié(e) Parc d'Activités Economiques, Les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 446 521 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque DUOGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POUJOULAT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Parc d'Activités Economiques, Les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France - SIREN 781446521
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Conduits de cheminées et sorties de toits métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits métalliques pour l'évacuation des fumées ; conduits métalliques de chauffage central ; capuchons et mitres de cheminées métalliques ; tuyaux de cheminées métalliques ; armatures pour conduits de cheminées métalliques ; grilles métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; enveloppes métalliques pour conduits de cheminées ; colliers d'attache métalliques pour conduits de cheminées ;
Appareils de chauffage, de ventilation et de production de vapeur ; grilles et bouches de ventilation ; extracteurs pour appareils de ventilation ;
Conduits de cheminées et sorties de toit en matière plastique mi-ouvrée ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; enveloppes isolantes pour conduits de cheminées non métallique ;
Conduits de cheminées et sorties de toits non métalliques, ni en matière plastique ; conduits non métalliques, ni en matière plastique d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits non métalliques, ni en matière plastique pour l'évacuation des fumées ; conduits non métalliques, ni en matière plastique de chauffage central ; capuchons et mitres de cheminées non métalliques, ni en matière plastique ; tuyaux de cheminées non métalliques, ni en matière plastique ; armatures pour conduits de cheminées non métalliques, ni en matière plastique ; grilles non métalliques ; colliers d'attache non métalliques pour conduits de cheminées.
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