Déposée par voie électronique le 10 février 2020 par POUJOULAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DECO'START » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-10 du 6 mars 2020.
Le déposant est POUJOULAT domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉS ECONOMIQUES LES PIERRAILLEUSES - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque DECO'START a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POUJOULAT - PARC D'ACTIVITÉS ECONOMIQUES LES PIERRAILLEUSES - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France
JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40
Constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux et éléments de construction métalliques ; éléments préfabriqués de construction en métal ; éléments de construction métalliques pour chaudières et poêles à bois ; conduits métalliques pour chaudières et poêles à bois ; conduits métalliques de fumée pour chaudières et poêles à bois ; conduits métalliques de tubage pour chaudières et poêles à bois ; conduits métalliques de raccordement pour chaudières et poêles à bois ; conduits métalliques pour l'évacuation des fumées ; tuyaux métalliques ; raccords métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; raccords métalliques pour chaudières et poêles à bois ; raccords métalliques pour conduits de fumée pour chaudières et poêles à bois ; raccords métalliques pour relier des conduits de fumée à des chaudières et poêles à bois ; raccords coudés métalliques pour chaudières et poêles à bois ; raccords coudés métalliques pour conduits de fumée pour chaudières et poêles à bois ; raccords coudés métalliques pour relier des conduits de fumée à des chaudières et poêles à bois ; pièces de raccord métalliques pour chaudières et poêles à bois ; pièces de raccord métalliques pour conduits de fumée pour chaudières et poêles à bois ; pièces de raccord métalliques pour relier des conduits de fumée à des chaudières et poêles à bois ; coudes métalliques pour raccorder des conduits de fumée à des chaudières et poêles à bois ; segments métalliques pour raccorder des conduits de fumée à des chaudières et poêles à bois ; manchons de jonction en métal pour conduits de fumée et conduits de raccordement pour chaudières et poêles à bois ; colliers métalliques pour conduits de fumée et conduits de raccordement pour chaudières et poêles à bois ; colliers métalliques de fixation pour conduits de fumée et conduits de raccordement pour chaudières et poêles à bois ; colliers d'attache métalliques pour conduits de fumée et conduits de raccordement pour chaudières et poêles à bois ; colliers de serrage métalliques pour conduits de fumée et conduits de raccordement pour chaudières et poêles à bois ; grilles métalliques ; armatures métalliques pour conduits ; caches de ventilation métalliques pour conduits ; plaques métalliques pour plafonds ; plaques de revêtement métalliques pour plafonds ; plaques métalliques de masquage de jonction entre un conduit de fumée et un conduit de raccordement pour chaudières et poêles à bois ; habillages en métal pour plafonds ; rosaces en métal pour conduits de fumée et conduits de raccordement pour chaudières et poêles à bois [décorations pour plafond] ;
Tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; raccords non métalliques pour chaudières et poêles à bois ; raccords non métalliques pour conduits de fumée pour chaudières et poêles à bois ; raccords non métalliques pour relier des conduits de fumée à des chaudières et poêles à bois ; raccords coudés non métalliques pour chaudières et poêles à bois ; raccords coudés non métalliques pour conduits de fumée pour chaudières et poêles à bois ; raccords coudés non métalliques pour relier des conduits de fumée à des chaudières et poêles à bois ; coudes non métalliques pour raccorder des conduits de fumée à des chaudières et poêles à bois ; segments non métalliques pour raccorder des conduits de fumée à des chaudières et poêles à bois ; jonctions thermorétractables ; jonctions non métalliques pour chaudières et poêles à bois ; jonctions non métalliques pour conduits de fumée pour chaudières et poêles à bois ; jonctions non métalliques pour raccorder des conduits de fumée à des chaudières et poêles à bois ; colliers en caoutchouc pour conduits de fumée et conduits de raccordement pour chaudières et poêles à bois ; colliers en caoutchouc pour la fixation de conduits de fumée et conduits de raccordement pour chaudières et poêles à bois ; armatures non métalliques pour conduits ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; produits calorifuges ; articles et matériaux d'isolation thermique ; articles isolants pour jonctions de chaudières et poêles à bois ; articles isolants pour jonctions de conduits de fumée pour chaudières et poêles à bois ; articles isolants pour jonctions de raccordement de conduits de fumée à des chaudières et poêles à bois ;
Constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; matériaux et éléments de construction non métalliques ; éléments de construction préfabriqués non métalliques ; éléments de construction préfabriqués non métalliques à assembler sur place ; éléments de construction non métalliques pour chaudières et poêles à bois ; conduits non métalliques pour chaudières et poêles à bois ; conduits non métalliques de fumée pour chaudières et poêles à bois ; conduits non métalliques de tubage pour chaudières et poêles à bois ; conduits non métalliques de raccordement pour chaudières et poêles à bois ; conduits non métalliques pour l'évacuation des fumées ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; pièces de raccord non métalliques pour chaudières et poêles à bois ; pièces de raccord non métalliques pour conduits de fumée pour chaudières et poêles à bois ; pièces de raccord non métalliques pour relier des conduits de fumée à des chaudières et poêles à bois ; grilles non métalliques ; caches de ventilation non métalliques pour conduits ; plaques de revêtement non métalliques pour plafonds ; habillages non métalliques pour plafonds ; dalles non métalliques pour habillage de plafond ; rosaces [décorations pour plafond] en matière non métalliques pour conduits de fumée et conduits de raccordement pour chaudières et poêles à bois ; matériaux d’étanchéité non métalliques.
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