Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONDENS ONE
POUJOULAT

Numéro de dépôt :
4475138
Date de dépôt :
08/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2028
CONDENS ONE de POUJOULAT

Présentation de la marque CONDENS ONE

Déposée par voie électronique le 8 août 2018 par POUJOULAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONDENS ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est POUJOULAT domicilié(e) Parc d'Activités Economiques Les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France.

La marque CONDENS ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDENS ONE arrivera à expiration en date du 8 août 2028.

POUJOULAT a également déposé les autres marques suivantes : RENO VMC-GAZ , VENITIEN , EFFICIENCE TP3E , SPIRAL , RENOSHUNT , PGI , UN CONDUIT POUR LA VIE , C CERIC , AIRWOOD ALLIANCE , CHEMINEES POUJOULAT UN CONDUIT POUR LA VIE


POUJOULAT - Parc d'Activités Economiques Les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Conduits métalliques de fumée pour chaudières ; conduits métalliques pour chaudières ; conduits métalliques de tubage pour chaudières ; conduits métalliques de raccordement pour chaudières ; conduits métalliques pour l'évacuation des fumées ; tuyaux métalliques ; armatures métalliques pour conduits ; caches de ventilation métalliques pour conduits; grilles métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; colliers d'attache métalliques ;

Appareils de chauffage, de ventilation et de production de vapeur ; grilles et bouches de ventilation ; extracteurs pour appareils de ventilation ; régulateurs de tirage (chauffage) ;

Tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; armatures non métalliques pour conduits ; joints d'étanchéité ; garnitures d'étanchéité ; produits d’étanchéité ; produits calorifuges ; articles et matériaux d'isolation thermique ;

Conduits non métalliques de fumée pour chaudières ; conduits non métalliques pour chaudières ; conduits non métalliques de tubage pour chaudières ; conduits non métalliques de raccordement pour chaudières ; conduits non métalliques pour l'évacuation des fumées ; caches de ventilation non métalliques pour conduits; grilles non métalliques.