Marque enregistrée - Marque en vigueur

C CERIC
POUJOULAT

Numéro de dépôt :
4572875
Date de dépôt :
02/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2029
C CERIC de POUJOULAT

Présentation de la marque C CERIC

Déposée par voie électronique le 2 août 2019 par POUJOULAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C CERIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est POUJOULAT domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉS ECONOMIQUES LES PIERRAILLEUSES - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque C CERIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CERIC arrivera à expiration en date du 2 août 2029.

POUJOULAT a également déposé les autres marques suivantes : RENO VMC-GAZ , VENITIEN , EFFICIENCE TP3E , SPIRAL , RENOSHUNT , PGI , UN CONDUIT POUR LA VIE , AIRWOOD ALLIANCE , CHEMINEES POUJOULAT UN CONDUIT POUR LA VIE , DUOGAS


POUJOULAT - PARC D'ACTIVITÉS ECONOMIQUES LES PIERRAILLEUSES - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Combustibles ; combustibles liquides ; combustibles gazeux ; gaz synthétiques [combustibles] ; gaz solidifiés [combustibles] ; combustibles solides ; granulés combustibles ; granulés de bois pour le chauffage [combustibles] ; bois de feu ; bois utilisé comme combustible ; produits combustibles à base de copeaux de bois agglomérés ; bûches de cheminée ;

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; conduits de cheminées et sorties de toits métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits métalliques de chauffage central ; conduits métalliques pour chaudières ; conduits métalliques de fumée pour chaudières ; conduits métalliques de tubage pour chaudières ; conduits métalliques de raccordement pour chaudières ; conduits métalliques pour l'évacuation des fumées ; armatures métalliques pour conduits ; caches de ventilation métalliques pour conduits ; grilles métalliques ; tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; colliers d'attache métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour améliorer l'efficacité énergétique ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de l'énergie solaire et photovoltaïque ; panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; inverseurs photovoltaïques ; modules solaires photovoltaïques ; accumulateurs d'énergie photovoltaïque ; collecteurs électriques solaires pour la production de courant (photovoltaïque) ; machines de test de résistance ; appareils de tests de résistance ; dispositifs de tests d'étanchéité ; dynamomètres ; guides de formation électroniques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; conduits de cheminées et sorties de toits non métalliques ; conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits non métalliques de chauffage central ; conduits non métalliques pour chaudières ; conduits non métalliques de fumée pour chaudières ; conduits non métalliques de tubage pour chaudières ; conduits non métalliques de raccordement pour chaudières ; conduits non métalliques pour l'évacuation des fumées ; caches de ventilation non métalliques pour conduits ; grilles non métalliques ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherches technologiques ; recherches industrielles ; laboratoire de recherche ; services d'essai en laboratoire ; services de recherche et développement dans le domaine de l’ingénierie ; travaux d'ingénieurs ; services d’exploration et d’expertise ; expertise technique [travaux d'ingénieurs] ; évaluations techniques concernant la conception [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie technique ; conduite d'études d'ingénierie ; études et projets de recherches techniques ; études de projets techniques ; études technologiques ; recherche pour le développement de nouveaux produits ; recherche et développement de nouveaux produits ; conception et essais de nouveaux produits ; tests, authentification et contrôle de la qualité ; audits de qualité ; vérification de qualité ; tests de matières premières ; tests de nouveaux produits ; analyse (contrôle de qualité) du développement de produits ; analyse (contrôle de qualité) de la conception de produits ; évaluation de la qualité de produits ; contrôle de la qualité des matières premières ; contrôle de la qualité des produits ; essais de contrôle de qualité ; réalisation de tests de contrôle de qualité ; inspection de produits à des fins de contrôle de qualité ; contrôle de qualité en vue de la certification ; tests de qualité de produits à des fins de certification ; test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification ; services de test pour la certification de qualité ou de normes ; services de conseil liés au contrôle de qualité ; contrôle de sécurité des produits ; services de tests de sécurité de produits ; tests et assistance en matière de sécurité de produits de consommation ; recherches en matière de sécurité ; recherche dans le domaine de l'énergie ; audits en matière d'énergie ; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ; mise à disposition d'informations concernant des études de projets techniques et des recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ; services de conseils technologiques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production et de l'utilisation d'énergie ; conception et développement de systèmes de production d'énergie régénérative ; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie ; développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; conception et développement de logiciels de gestion de l'énergie ; conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; services de conseils technologiques dans le domaine de la production d'énergie alternative ; services de conseil en matière d'efficacité énergétique ; services de certification en matière d'efficacité énergétique de bâtiments ; tous ces services étant rendus dans le domaine des cheminées et des énergies durables.