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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POUJOULAT
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ASPIRSTATIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASPIRSTATIC
POUJOULAT SA

Numéro de dépôt :
97668581
Date de dépôt :
12/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2017

Présentation de la marque ASPIRSTATIC

Déposée le 12 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) POUJOULAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPIRSTATIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUJOULAT domicilié(e) RN 138, LA PIERRAILLEUSE,79360 GRANZAY GRIPT (dossier no 2337058) - 79360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 446 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2337058) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASPIRSTATIC est expirée depuis le 12 mars 2017.

POUJOULAT a également déposé les autres marques suivantes : RENO VMC-GAZ , VENITIEN , EFFICIENCE TP3E , SPIRAL , RENOSHUNT , PGI , ASPIRELEC , UN CONDUIT POUR LA VIE , C CERIC , AIRWOOD ALLIANCE


POUJOULAT SA - RN 138, LA PIERRAILLEUSE,79360 GRANZAY GRIPT (dossier no 2337058) - 79360 - France - SIREN 781446521


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2337058) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Inscription le 17 novembre 1998 - Rejet partiel n°266973 - Publication au BOPI 1998-11-17

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2007 n°2337058 - Publication au BOPI 2007-03-19

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

. tuyaux métalliques . matériaux de construction métalliques . tuyaux rigides non métalliques pour la construction.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.