Marque enregistrée - Marque en vigueur

3CE THERMO-D
POUJOULAT

Numéro de dépôt :
4451314
Date de dépôt :
04/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2028
3CE THERMO-D de POUJOULAT

Présentation de la marque 3CE THERMO-D

Déposée par voie électronique le 4 mai 2018 par POUJOULAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3CE THERMO-D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est POUJOULAT domicilié(e) Parc d'Activités Economiques Les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque 3CE THERMO-D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3CE THERMO-D arrivera à expiration en date du 4 mai 2028.

POUJOULAT a également déposé les autres marques suivantes : RENO VMC-GAZ , VENITIEN , EFFICIENCE TP3E , SPIRAL , RENOSHUNT , PGI , UN CONDUIT POUR LA VIE , C CERIC , AIRWOOD ALLIANCE , CHEMINEES POUJOULAT UN CONDUIT POUR LA VIE


POUJOULAT - Parc d'Activités Economiques Les Pierrailleuses - 79360 - GRANZAY-GRIPT - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Conduits métalliques de raccordement pour chauffe-eau ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits métalliques pour l'évacuation des fumées ; conduits métalliques de chauffage ; conduits métalliques de chauffage central ; tuyaux métalliques ; armatures métalliques pour conduits de raccordement pour chauffe-eau ; caches de ventilation métalliques pour conduits de systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation ; grilles métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; colliers d'attache métalliques ; conduits de cheminées et sorties de toits métalliques ;

Appareils de chauffage, de ventilation et de production de vapeur ; chauffe-eaux [appareils]; grilles et bouches de ventilation ; extracteurs pour appareils de ventilation ; régulateurs de tirage (chauffage) ;

Tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; armatures non métalliques pour conduits de raccordement pour chauffe-eau ; joints d'étanchéité ; garnitures d'étanchéité ; produits d’étanchéité ; produits calorifuges ; articles et matériaux d'isolation thermique; conduits de cheminées et sorties de toit en matières plastiques mi-ouvrées ;

Conduits non métalliques de raccordement pour chauffe-eau ; conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits non métalliques pour l'évacuation des fumées ; conduits non métalliques de chauffage ; conduits non métalliques de chauffage central ; caches de ventilation non métalliques pour conduits de systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation ; grilles non métalliques ; conduits de cheminées et sorties de toits non métalliques.