Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Artisans Bouchers de Champagne Ardenne Professionnels en viandes de qualilté Artisans Bouchers de Champagne Ardenne Professionnels en viandes de qualilté
POUJOL, Jean Claude, Président de l'association Artisans Bouchers de Champagne Ardenne - Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3166126
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Artisans Bouchers de Champagne Ardenne Professionnels en viandes de qualilté Artisans Bouchers de Champagne Ardenne Professionnels en viandes de qualilté de POUJOL

Présentation de la marque Artisans Bouchers de Champagne Ardenne Professionnels en viandes de qualilté Artisans Bouchers de Champagne Ardenne Professionnels en viandes de qualilté

Déposée le 28 mai 2002 par l'association loi 1901 POUJOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « Artisans Bouchers de Champagne Ardenne Professionnels en viandes de qualilté Artisans Bouchers de Champagne Ardenne Professionnels en viandes de qualilté »

Le déposant est l'association loi 1901 POUJOL domicilié(e) 42, rue titou,51000 Châlons en Champagne - 51000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Artisans Bouchers de Champagne Ardenne domicilié(e) 42, rue Titou,51000 Châlons en Champagne - 51000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 41

POUJOL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES MOULINIERES , CHATEAU DE LA LANDE , CLARENCE


POUJOL, Jean Claude, Président de l'association Artisans Bouchers de Champagne Ardenne - Association Loi 1901 - 42, rue titou,51000 Châlons en Champagne - 51000 - France


Association des Artisans Bouchers de Champagne Ardenne - 42, rue Titou,51000 Châlons en Champagne - 51000 - France


Inscription le 11 août 2003 - Rejet total n°375460 - Publication au BOPI 2003-08-11

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Association pour la promotion de la boucherie Artisanale de qualité, distribuant des viandes de bœuf sous signes officiels de qualité (labels, btb)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.