Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVIN
Monsieur POUJAT CLAUDE

Numéro de dépôt :
3122891
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2011
SEVIN de POUJAT CLAUDE

Présentation de la marque SEVIN

Déposée le 26 septembre 2001 par monsieur POUJAT CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est monsieur POUJAT CLAUDE domicilié(e) 39, RUE DU MOURA, 33530 BASSENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POUJAT CLAUDE - France.

La marque SEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVIN est expirée depuis le 26 septembre 2011.

POUJAT CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE OSCAR POUJAT , CHANTE GARONNE , CHANTE BARONNE , CELLIER VERMEIL


Monsieur POUJAT CLAUDE - 39, RUE DU MOURA, 33530 BASSENS - France


Monsieur POUJAT CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).