Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTE GARONNE
Monsieur POUJAT Claude

Numéro de dépôt :
95595779
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2005

Présentation de la marque CHANTE GARONNE

Déposée le 31 octobre 1995 par monsieur POUJAT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTE GARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est monsieur POUJAT Claude domicilié(e) 39 Rue du Moura, 33530 BASSENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POUJAT Claude - France.

La marque CHANTE GARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTE GARONNE est expirée depuis le 31 octobre 2005.

POUJAT Claude a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE OSCAR POUJAT , CHANTE BARONNE , CELLIER VERMEIL , SEVIN


Monsieur POUJAT Claude - 39 Rue du Moura, 33530 BASSENS - France


Monsieur POUJAT Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

BOISSONS Alcooliques (à l'exception des bières et des vins)