Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP.TAILLE SYSTEME
POUILLOT Jean

Numéro de dépôt :
3063193
Date de dépôt :
08/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2010

Présentation de la marque TOP.TAILLE SYSTEME

Déposée le 8 novembre 2000 par POUILLOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP.TAILLE SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est POUILLOT Jean, domicilié(e) 56, avenue de Verdun, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque TOP.TAILLE SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP.TAILLE SYSTEME est expirée depuis le 8 novembre 2010.


POUILLOT Jean - 56, avenue de Verdun, 18300 SANCERRE - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

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