Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) POUGET SOLAMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STONECLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUGET SOLAMI domicilié(e) Le Parc aux Vignes, 25, Allée des Vendanges, 77183 CROISSY-BEAUBOURG (dossier no 2169769) - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 620 123 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, POUGET SOLAMI domicilié(e) (dossier no 2169769) - France.
La marque STONECLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POUGET SOLAMI S.A - Le Parc aux Vignes, 25, Allée des Vendanges, 77183 CROISSY-BEAUBOURG (dossier no 2169769) - France - SIREN 643620123
POUGET SOLAMI - (dossier no 2169769) - France
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2000 n°2169769 - Publication au BOPI 2000-03-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Billes d'argile expansée pour la décoration, le drainage et l'hydroculture. Produits agricoles
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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