TOP-VERT
Présentation de la marque TOP-VERT
Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) POUGET SOLAMI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP-VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP-VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP-VERT est expirée depuis le 13 juin 2000.
POUGET SOLAMI SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48