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Marques déposées par monsieur POUGET Patrick
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DOMAINE DE BOUTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BOUTY
Monsieur POUGET Patrick

Numéro de dépôt :
1401770
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
26/03/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE BOUTY

Déposée le 26 mars 1987 par monsieur POUGET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE BOUTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur POUGET Patrick domicilié(e) "Bouty", 24230 - MONTCARET. - France.

La marque DOMAINE DE BOUTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOUTY est expirée depuis le 26 mars 1997.

POUGET Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA TULIPE DU MOULIN DE BOUTY


Monsieur POUGET Patrick - "Bouty", 24230 - MONTCARET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE BOUTY"