CHATEAU LA TULIPE DU MOULIN DE BOUTY
Présentation de la marque CHATEAU LA TULIPE DU MOULIN DE BOUTY
Déposée le 23 octobre 1996 par POUGET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LA TULIPE DU MOULIN DE BOUTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA TULIPE DU MOULIN DE BOUTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA TULIPE DU MOULIN DE BOUTY est expirée depuis le 23 octobre 2006.
POUGET Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49