Les fruits des coteaux de Pruines BULL' DE POMMES
Présentation de la marque Les fruits des coteaux de Pruines BULL' DE POMMES
Déposée le 10 mars 1999 par POUGET François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les fruits des coteaux de Pruines BULL' DE POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les fruits des coteaux de Pruines BULL' DE POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les fruits des coteaux de Pruines BULL' DE POMMES est expirée depuis le 10 mars 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16