Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOLLAND
POUGALAN DROUILLY, EARL

Numéro de dépôt :
4158522
Date de dépôt :
19/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2025
BOLLAND de POUGALAN DROUILLY

Présentation de la marque BOLLAND

Déposée par voie électronique le 19 février 2015 par la société POUGALAN DROUILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOLLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société POUGALAN DROUILLY domicilié(e) 24 RUE DES FOSSES - 10250 - NEUVILLE SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 860 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUGALAN DROUILLY, M. BAUDRY ARMEL domicilié(e) 24 RUE DES FOSSES - 10250 - NEUVILLE SUR SEINE - France.

La marque BOLLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOLLAND arrivera à expiration en date du 19 février 2025.


POUGALAN DROUILLY, EARL - 24 RUE DES FOSSES - 10250 - NEUVILLE SUR SEINE - France - SIREN 418860946


POUGALAN DROUILLY, M. BAUDRY ARMEL - 24 RUE DES FOSSES - 10250 - NEUVILLE SUR SEINE - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.