Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT CHARLIEU
M. poudret gilles

Numéro de dépôt :
4177361
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2025
CHATEAU HAUT CHARLIEU de poudret gilles

Présentation de la marque CHATEAU HAUT CHARLIEU

Déposée le 29 avril 2015 par monsieur poudret gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU HAUT CHARLIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est monsieur poudret gilles domicilié(e) 7 IMPASSE CHARLIEU - 33240 - AUBIE ET ESPESSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. poudret gilles domicilié(e) 7 IMPASSE CHARLIEU - 33240 - AUBIE ET ESPESSAS - France.

La marque CHATEAU HAUT CHARLIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT CHARLIEU arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.


M. poudret gilles - 7 IMPASSE CHARLIEU - 33240 - AUBIE ET ESPESSAS - France


M. poudret gilles - 7 IMPASSE CHARLIEU - 33240 - AUBIE ET ESPESSAS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Vins d'appellation d'origine.