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Marques déposées par POUCHOL Françoise
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LOCA'BATO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOCA'BATO
POUCHOL Françoise
“ LOCA'BATO ” exploitation directe actuellement impasse du grand Carnot 13260 Cassis

Numéro de dépôt :
3295476
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/06/2014
LOCA\'BATO de POUCHOL Françoise

Présentation de la marque LOCA'BATO

Déposée le 3 juin 2004 par POUCHOL Françoise et LOCA'BATO ” exploitation directe actuellement impasse du grand Carnot 13260 Cassis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LOCA'BATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Les déposants sont POUCHOL Françoise - France et “ LOCA'BATO ” exploitation directe actuellement impasse du grand Carnot 13260 Cassis domicilié(e) 37 les calades,13830 LA BÉDOULE - 13830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CH M. CHAUSSEL AVOCAT domicilié(e) 14, Rue VENTURE,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

La marque LOCA'BATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCA'BATO est expirée depuis le 3 juin 2014.


POUCHOL Françoise - France

“ LOCA'BATO ” exploitation directe actuellement impasse du grand Carnot 13260 Cassis - 37 les calades,13830 LA BÉDOULE - 13830 - France - SIREN 4


CH M. CHAUSSEL AVOCAT - 14, Rue VENTURE,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

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