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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) POTTIER
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H2O Collection
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H2O Collection
EURL POTTIER, EURL

Numéro de dépôt :
3892110
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2022
H2O Collection de POTTIER

Présentation de la marque H2O Collection

Déposée le 26 janvier 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) POTTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H2O Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) POTTIER domicilié(e) 1 rue de la Chaise - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL POTTIER, M. Pottier Marc domicilié(e) 1 rue de la Chaise - 75007 - PARIS - France.

La marque H2O Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2O Collection est expirée depuis le 26 janvier 2022.


EURL POTTIER, EURL - 1 rue de la Chaise - 75007 - PARIS - France


EURL POTTIER, M. Pottier Marc - 1 rue de la Chaise - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587171 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.