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Marques déposées par POTTIER YVES
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LM Louis Mercier
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LM Louis Mercier
POTTIER YVES, ALEXIS

Numéro de dépôt :
3028914
Date de dépôt :
15/05/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
LM Louis Mercier de POTTIER YVES

Présentation de la marque LM Louis Mercier

Déposée le 15 mai 2000 par POTTIER YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LM Louis Mercier »

Le déposant est POTTIER YVES, ALEXIS, domicilié(e) LES MESSIERS, BOIS DE POUEZ, 35150 CHANTELOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTTIER YVES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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POTTIER YVES a également déposé les autres marques suivantes : VICTORIA BIJOUTIER JOALLIER , Compagnie des ors bijoutier


POTTIER YVES, ALEXIS - LES MESSIERS, BOIS DE POUEZ, 35150 CHANTELOUP - France


POTTIER YVES - France


Inscription le 19 mars 2001 - Rejet total n°318470 - Publication au BOPI 2001-03-19

Inscription le 26 novembre 2001 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°335680 - Publication au BOPI 2001-11-26

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.