Déposée le 13 mai 2015 par monsieur POTTIER Philippe et monsieur FAKRET Rachid
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BB FRENCHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Les déposants sont monsieur POTTIER Philippe domicilié(e) 2340 Chemin du Coquillon - 30150 - ROQUEMAURE - France et monsieur FAKRET Rachid domicilié(e) 301 Chemin du Bois - 30390 - DOMAZAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS REYNAUD-DAVIAUD, Mme REYNAUD Mireille domicilié(e) 68 Rue Guillaume Puy - 84000 - AVIGNON - France.
La marque BB FRENCHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. POTTIER Philippe - 2340 Chemin du Coquillon - 30150 - ROQUEMAURE - France
M. FAKRET Rachid - 301 Chemin du Bois - 30390 - DOMAZAN - France
CABINET D'AVOCATS REYNAUD-DAVIAUD, Mme REYNAUD Mireille - 68 Rue Guillaume Puy - 84000 - AVIGNON - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Aliments à base de viande, poisson, volaille et gibier ; sandwichs à la viande, sandwichs au poisson, sandwichs au poulet ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires : beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, produits à base de lait, pickles, desserts ;
Sandwichs comestibles, sandwichs à la viande, sandwichs au poisson, sandwichs au poulet ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, gruau d'avoine, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, épices, glace à rafraîchir, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé ;
Services fournis ou liés à l'exploitation et à la franchise de restaurants et d'autres établissements ou infrastructures de restauration pour la consommation et le “ drive-in ” ; préparation de plats à emporter ; conception pour le compte de tiers de ce type de restaurants, établissements et autres infrastructures ; planification et conseils en matière de construction de restaurants, pour le compte de tiers ;
Services de restauration (alimentation).
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