Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAGUE-BISTOURI DE POTTIER
Numéro de dépôt :
1625470
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2000
Présentation de la marque BAGUE-BISTOURI DE POTTIER
Déposée le 30 octobre 1990 par POTTIER Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAGUE-BISTOURI DE POTTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAGUE-BISTOURI DE POTTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUE-BISTOURI DE POTTIER est expirée depuis le 30 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15