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Marques déposées par POTTIER-PALLUEAU Elise
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BERRY
Marque expirée - Marque en non vigueur

BERRY
POTTIER-PALLUEAU Elise

Numéro de dépôt :
3565947
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018
BERRY de POTTIER-PALLUEAU Elise

Présentation de la marque BERRY

Déposée le 31 mars 2008 par POTTIER-PALLUEAU Elise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERRY »

Le déposant est POTTIER-PALLUEAU Elise domicilié(e) 56, rue de Dunkerque,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERRY est expirée depuis le 31 mars 2018.


POTTIER-PALLUEAU Elise - 56, rue de Dunkerque,75009 PARIS - 75009 - France


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 12 août 2008 - retrait partiel n°479128 - Publication au BOPI 2008-08-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Supports de sons enregistrés et non enregistrés et/ou supports d'images non enregistrés (à l'exception de films non exposés) ; supports d'images enregistrés (à l'exception de films non exposés) ayant pour objet la chanteuse Berry ; enregistrements musicaux ; enregistrements vidéos ayant pour objet la chanteuse Berry ; supports d'enregistrement magnétiques ; logiciels, notamment pour télécharger de la musique, du son, des images ou du texte par des réseaux informatiques ou des réseaux de télécommunications. Musiques, sonneries, fichiers MP3 et vidéos téléchargeables ; jeux vidéos ; lunettes et lunettes de soleil.

Produits de l'imprimerie, notamment calendriers, programmes et autocollants. Produits de l'imprimerie, notamment affiches, livres, livrets, brochures, journaux, magazines, albums photos, photographies, carnets, posters, œuvres d'art et travaux d'arts graphiques, ces produits ayant pour objet la chanteuse Berry.

Services de télécommunication ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques globaux et locaux, notamment à des sites Web MP3, à des moteurs de recherche, à des forums et des plates-formes de communication similaires dans des réseaux de données ; transmission de nouvelles, d'informations, de sons, d'images, de sonneries, de musique, de signaux, de données et de messages personnels ou non. Services de téléphonie mobile, y compris services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques. Diffusion en streaming de contenus audio et vidéo via des réseaux informatiques globaux. Exploitation de contenu sur supports et/ou fichiers numériques ou par l'intermédiaire de réseaux de transport de données avec ou sans fil, notamment et sans que cette liste soit limitative, par serveur vocal, par le WAP (Wireless Application Protocol), l'UMTS (Universal Mobile Telecommunication System), le MMS (Multimedia Messaging Service), l'I-Mode ou le réseau Internet.